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Réunion de conseil communautaire
mars 9 @ 8h30 - 12h00
L’ordre du jour portera sur l’examen et l’adoption des projets de délibérations suivants :
- Délibération n°01 : Compte rendu des actes pris en vertu des délégations du bureau et du Président,
- Délibération n°02 : Portant sur les délégations du Président,
- Délibération n° 03 : Portant sur l’attribution d’un fonds de concours communautaire à la commune de Sada,
- Délibération n°04 : Portant sur l’avenant n°1 à la convention du plateau de Chembényoumba (Fonds de concours),
- Délibération n°05 : Portant sur le cycle horaire de la police municipale intercommunale de l’urbanisme et de l’environnement,
- Délibération n°06 : Portant sur l’instauration d’un congé menstruel,
- Délibération n°07 : Portant sur le débat d’orientation budgétaire au titre du budget primitif 2024,
- Délibération n°08 : Désignation des représentants communautaires auprès de diverses instances,
- Délibération n°09 : Portant sur l’aide à l’amélioration de l’habitat / convention avec l’entreprise HSPC / avenant n°2,
- Délibération n°10 : Portant sur les représentants au comité départemental des partenaires de la mobilité,
- Délibération n°11 : Portant sur le contrat de recherche et de développement entre la 3CO/SEABOOST,
- Délibération n°12 : Portant sur l’attribution d’une subvention à l’école Hassani Halifa de Tsingoni pour la mise en œuvre du projet d’aire marine éducative sur la mangrove de Zidakani,
- Délibération n°13 : Aires de jeux et de loisirs Sada / Parcelle AI n°362 : Demande de Transfert de gestion,
- Délibération n°14 : Portant sur la participation de la 3CO au salon de l’agriculture,
- Délibération n°15 : Portant sur l’attribution d’une subvention à l’ADIE,
- Délibération n°16 : Portant sur l’aide aux évènements communaux,
- Délibération n°17 : Portant sur la participation au salon de l’étudiant et de l’apprenti,
- Délibération n°18 : Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable.
Lien pour téléchargement des documents: https://www.portailco.yt/recherche-avancee-de-fichiers/?catid=281&theme=default&show_pagination=1&paged=1&limit=20