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Conseil 3CO du 26.07.2024
juillet 26 @ 16h00 - 18h00
Mesdames, Messieurs, chers collègues,
J’ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire qui se tiendra le vendredi 26 juillet 2024 à
16 heures 00 dans la salle de délibérations de la mairie de Tsingoni.
L’ordre du jour portera sur l’examen et l’adoption des projets de délibérations suivants :
1. Délibération n°47 : compte rendu des actes pris en vertu des délégations du conseil communautaire
2. Délibération n°48 :Demande de subvention pour l’acquisition de véhicules électriques
3. Délibération n°49 :Règlement intérieur de la police municipale intercommunale
4. Délibération n°50 :Constitution de réserves foncières dans le cadre de la réalisation du projet
d’aménagement de Kahani demande d’ouverture d’une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité
publique conjointe à une enquête parcellaire
5. Délibération n°51 :Diagnostic de la flotte automobile de la 3CO/convention AFD
6. Délibération n°52 :Convention FEI/aménagement des locaux de la police intercommunale à Kahani
7. Délibération n°53 :Décision modificative n°2
8. Délibération n°54 :Office de tourisme de la 3CO/Rapport d’activité 2023
9. Délibération n°55 :Office de tourisme de la 3CO/Présentation du budget 2024
10. Délibération n°56 :Office de tourisme de la 3CO/Projet de préfiguration du guichet d’information
agritouristique
11. Délibération n°57 :Office de tourisme de la 3CO/Manger Bouger
12. Délibération n°58 : Attribution d’une subvention d’aides à l’investissement immobilier à Mr Soulaïmana
MASSOUNDI.
13. Délibération n°59 :Office de tourisme de la 3CO/Développement touristique
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE MAYOTTE
Communauté de Communes du Centre-Ouest (3CO)
1444, avenue Zoubert Adinani – Mroalé – 97680 Tsingoni Mayotte
Tél : 0269 63 76 81 – Email : dgs-3co@orange.fr
14. Délibération n°60 :Taux de fiscalité directe locale/taxe d’habitation sur les résidences secondaires.
15. Délibération n°61 : Route d’accès au Lycée du Nord/demande de subvention.
Compte tenu de l’importance des sujets portés à l’ordre du jour, je vous saurais gré, très chers collègues, de bien
vouloir prendre toutes les dispositions utiles pour être présents à ce rendez-vous.
Le président de la 3CO