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Conseil 3CO
janvier 27 @ 8h30 - 12h00
Tsingoni, le 18 janvier 2024
le Président
A
Mesdames, Messieurs
Les conseillers communautaires
De la 3CO
Objet : Convocation du conseil communautaire
Mesdames, Messieurs, chers collègues,
J’ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire qui se tiendra le samedi 27 janvier 2024 à 08 heures 30 dans la salle de délibérations de la mairie de Tsingoni.
L’ordre du jour portera sur l’examen et l’adoption des projets de délibérations suivants :
- Délibération n°01 : Compte rendu des actes pris en vertu des délégations du bureau et du Président,
- Délibération n°02 : Portant sur les délégations du Président,
- Délibération n° 03 : Portant sur l’attribution d’un fonds de concours communautaire à la commune de Sada,
- Délibération n°04 : Portant sur l’avenant n°1 à la convention du plateau de Chembényoumba (Fonds de concours),
- Délibération n°05 : Portant sur le cycle horaire de la police municipale intercommunale de l’urbanisme et de l’environnement,
- Délibération n°06 : Portant sur l’instauration d’un congé menstruel,
- Délibération n°07 : Portant sur le débat d’orientation budgétaire au titre du budget primitif 2024,
- Délibération n°08 : Désignation des représentants communautaires auprès de diverses instances,
- Délibération n°09 : Portant sur l’aide à l’amélioration de l’habitat / convention avec l’entreprise HSPC / avenant n°2,
- Délibération n°10 : Portant sur les représentants au comité départemental des partenaires de la mobilité,
- Délibération n°11 : Portant sur le contrat de recherche et de développement entre la 3CO/SEABOOST,
- Délibération n°12 : Portant sur l’attribution d’une subvention à l’école Hassani Halifa de Tsingoni pour la mise en œuvre du projet d’aire marine éducative sur la mangrove de Zidakani,
- Délibération n°13 : Aires de jeux et de loisirs Sada / Parcelle AI n°362 : Demande de Transfert de gestion,
- Délibération n°14 : Portant sur la participation de la 3CO au salon de l’agriculture,
- Délibération n°15 : Portant sur l’attribution d’une subvention à l’ADIE,
- Délibération n°16 : Portant sur l’aide aux évènements communaux,
- Délibération n°17 : Portant sur la participation au salon de l’étudiant et de l’apprenti.
Compte tenu de l’importance des sujets portés à l’ordre du jour, je vous saurais gré, très chers collègues, de bien vouloir prendre toutes les dispositions utiles pour être présent à ce rendez-vous.
Je vous informe qu’un petit déjeuner sera servi sur place de 07 heures 30 à 8 heures.
Voici le lien des documents à prendre connaissance :
Conseil du 09.03.2024
Le président de la 3CO